Politique de sélection et d'évaluation des intermédiaires

Conformément à la réglementation en vigueur issue de la transposition de la Directive concernant les Marchés d’Instruments Financiers (Directive MIF), les prestataires de services d’investissements doivent prendre toutes les mesures raisonnables pour obtenir, lors de l’exécution des ordres, les meilleurs résultats possibles pour le client (prix, coût, rapidité, probabilité d’exécution et du règlement, taille et nature de l’ordre, etc.), étant précisé que pour les clients non professionnels, le meilleur résultat possible est déterminé sur la base du coût total.

Zenith AM a instauré et mis en place, dans le cadre de son activité de gestion de ses mandats et de ses OPCVM, une politique et des procédures de sélection des intermédiaires financiers.

L’objectif de cette politique est de sélectionner les intermédiaires dont la politique d’exécution permettra d’assurer le meilleur résultat possible lorsque Zenith AM leur confie, pour le compte des clients et porteurs de parts d’OPCVM, des ordres résultant des décisions d’investissement relatives à la gestion des portefeuilles.

Cette obligation consiste donc à :

  • Sélectionner les intermédiaires selon un certain nombre de critères et en tout premier lieu, le critère du prix total (prix de l’instrument financier ajouté aux couts liés à l’exécution)
  • Contrôler l’efficacité de la politique de sélection sur la base d’une évaluation semestrielle des intermédiaires sélectionnés,
  • Mettre à jour cette politique et la liste des intermédiaires sélectionnés.

Les critères de sélection des intermédiaires fournissant le service d’exécution d’ordre retenus par Zenith AM sont les suivants :

  • Coût total de l’exécution (cours d’exécution de l’ordre + commission du broker)
  • Qualité de l’exécution des ordres (délais d’exécution, cours répondu par rapport au cours moyen pondéré du marché depuis la transmission jusqu’à l’exécution)
  • Qualité du back-office (rapidité de l’envoi des confirmations par les brokers, exhaustivité et exactitude des informations mentionnées sur ces confirmations)
  • Coût de l’intermédiation: les frais sont évalués par rapport à leur niveau absolu et par rapport aux critères d’évaluation précités
  • Notoriété et solidité de l’intermédiaire (risque de contrepartie)

Concernant les lieux d’exécution, Zenith AM a donné son accord exprès à ses brokers pour l’exécution de ses ordres en dehors d’un marché règlementé ou d’un système multilatéral de négociation (SMN ou MTF). Il s’agit pour Zenith AM d’optimiser les opportunités d’exécution.

Pour les ordres sur les OPCVM, la notion attachée au meilleur résultat possible se limitera à l’exécution des opérations de souscription et de rachat en lien avec les règlements et les prospectus des fonds.

Conformément aux dispositions de l’article 314-82 du RGAMF, Zenith AM rédigera un compte rendu relatif aux frais d’intermédiation si les frais représentent pour l’exercice précédent un montant supérieur à 500 K€.

La politique de best selection complète est disponible sur simple demande auprès de la société de gestion.